Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme d’intérêt (liste non exhaustive, documents non-officiels)
Vous trouverez sur cette page une liste des principaux règlements d’urbanisme en vigueur sur le territoire de Senneville. Une liste ne comprend pas tous les règlements du Village de Senneville: seulement ceux qui ont le plus d’intérêt pour la population.
Avis de non-responsabilité : Les textes présentés dans cette section ne remplacent en aucun cas les textes officiels du Village de Senneville. La municipalité ne garantit pas qu’ils soient complets ou à jour en tout temps, bien que tous les efforts soient mis pour en assurer l’exactitude. La municipalité n’assume aucune responsabilité quant aux différences qu’il peut y avoir entre le texte officiel et les textes apparaissant sur le présent site.
| Règlement no° | Titre |
|---|---|
| 439 | Comité consultatif d’urbanisme |
| 440 | Dérogations mineures |
| 443 | Bâtiments – occupation et entretien |
| 447 | Plan d’urbanisme |
| 447 (Annexe 1) | Plan d’urbanisme- Écoterritoire |
| 447 (Annexe 2) | Plan d’urbanisme – Affectations du sol |
| 448 | Zonage |
| 448 (Annexe 1) | Zonage – Plan de zonage |
| 448 (Annexe 2) | Zonage – Grilles des spécification |
| 448 (Annexe 3) | Zonage – Écoterritoire de la Forêt de Senneville, cours d’eau et milieux humides |
| 449 | Lotissement |
| 450 | Construction (mise à jour 1er octobre, 2015) |
| 451 | Permis et certificats |
| 452 | Plans d’implantation et d’intégration architecturale |
| 452 (annexe IV) | Plans d’implantation et d’intégration architecturale – Guide des principes architecturaux |
| 497 | Démolition d’immeubles |